CGV
Conditions Générales de Vente des prestations vendus sur JS CREATIONS
Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web.
PRIX
Les prix des articles sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande).
Toutes les articles sont payables en euros.
JS CREATIONS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais l’article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
RETOUR / RÉTRACTION
Aucun retour possible pour les marchandise faisant l’objet d’un marquage personnalisé à la demande de l’acheteur, ou bien pour les masques barrières pour des questions d’hygiènes.
Pour les marchandises faisant l’objet d’un marquage/personnalisation spécifique à la demande de l’acheteur, celui-ci bénéficie d’un droit de rétractation uniquement si la confection de la commande n’a pas été commencée, un avoir vous sera fait, aucun remboursement possible. Aucun retour possible pour les marchandise faisant l’objet d’un marquage personnalisé à la demande de l’acheteur.
EXPEDITION
Les produits peuvent être livrés en France Métropolitaine ou dans les pays indiqués sur le site lors de la passation de la commande. La livraison est offerte en France métropolitaine sans minimum d’achat.
Les délais de confection sont indiqués sur le site web, JS CREATIONS n’est pas responsable des délais des transporteurs.
Les tarifs de livraison sont indiqués par pays de destination et calculés en fonction de votre panier.
Les livraisons s’effectuent soit par Laposte en courrier suivi quand les articles le permettre ou en Colissimo. Soit via Mondial Relay en point relay en France, ou Mondial relay à l’étranger (domicile ou point relay) Le choix de livraison se fait à la validation du panier.
Aucun remboursement ou annulation de commande ne sera fait pour des raisons de délai trop long car les informations sont notées sur toutes les fiches produit.
Selon le mode transport choisi lors de la validation de votre commande, il peut vous être demandé de vous rendre sur un lieu de livraison précis pour récupérer votre commande. Vous devrez vous y présenter dans les délais indiqués par votre point relay ou agence postale. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut vous être renvoyée à vos frais. Nous nous réservons le droit d’annuler la commande si la livraison n’est pas récupérée dans les temps, sans réclamation de votre part, sous 7 jours calendaire, la commande sera caduque. Aucun remboursement ni avoir ne sera effectué.
Toute commande perdue, détériorée ou livrée d’après le suivi par la Poste ou autre transporteur est hors de notre responsabilité. Aucun remboursement, ni avoir, ni réexpédition de la commande ne sera effectué.
Lors de la commande, le client devra indiquer précisément les informations concernant son adresse de livraison. Il devra préciser un maximum de détails pour permettre au transporteur d’effectuer la livraison correctement. Une fois votre commande validée, il ne sera plus possible de modifier cette adresse.
RÉCLAMATION
Toute réclamation concernant la composition du colis doit nous être notifiée dans les 3 jours suivant la date de livraison. Passé ce délai aucune réclamation ne sera acceptée.
OFFRES PROMOTIONNELLES
JS CREATIONS est susceptible d’offrir ponctuellement, pour des produits spécifiques, des offres spéciales. Ces offres sont valides uniquement pour un temps limité, jusqu’à la rupture de stock des produits concernés, et peuvent être annulées à tout moment.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
1. Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site [Nom de ton site], concernant des produits et prestations personnalisés (gobelets, gazettes, créations graphiques, impressions, etc.).
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
2. Produits et prestations personnalisés
Les produits et prestations proposés sont personnalisés selon les informations fournies par le client.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne bénéficient pas du droit de rétractation.
3. Commande et paiement
La commande est considérée comme définitive dès validation du paiement sur le site.
Le paiement s’effectue via les moyens de paiement proposés sur le site (Shopify Payments, PayPal, etc.).
4. Début de la prestation
La prestation débute dès réception du paiement et des éléments nécessaires à la réalisation (textes, visuels, informations).
Dès lors que le travail a commencé (recherches, maquettes, premières versions, échanges, fichiers envoyés), aucun remboursement ne pourra être effectué, même si la prestation n’a pas été finalisée.
5. Avancement du projet et modifications
Toute commande comprend l’envoi d’une première version.
Les modifications sont réalisées uniquement après retour du client.
L’absence de réponse, de validation ou de retour du client ne constitue pas un motif d’annulation ou de remboursement.
6. Délais de réponse du client
Le client s’engage à répondre aux demandes de validation ou de modifications dans un délai raisonnable.
Sans réponse du client pendant un délai de 30 jours, la commande est considérée comme suspendue, sans possibilité de remboursement.
7. Délais de réalisation
Les délais de réalisation sont donnés à titre indicatif.
Un retard de traitement ou de communication ne peut en aucun cas être assimilé à une annulation de commande ou donner lieu à un remboursement automatique.
8. Annulation et remboursement
Aucune annulation ni remboursement ne sera accepté pour :
- une prestation personnalisée,
- une commande dont le travail a déjà commencé,
- une commande pour laquelle une première version ou un travail préparatoire a été transmis.
9. Gestes commerciaux
Tout geste commercial (remise, avoir, impression offerte, etc.) est laissé à la seule appréciation du vendeur.
Il ne constitue en aucun cas une obligation et ne peut être exigé par le client.
10. Litiges et preuves
Les échanges par email, messages, fichiers transmis, maquettes ou visuels envoyés constituent des preuves valables de l’exécution partielle ou totale de la prestation.
11. Responsabilité
Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise interprétation du rendu final par le client, dès lors que les informations fournies par celui-ci ont été respectées.
12. Acceptation des CGV
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter avant toute validation de commande.
